Cours de droit pénal général

3e édition

Patrick Kolb, Laurence Leturmy

GUALINO EDITEUR

PARU LE : 05/09/2017 400 pages

RÉSUMÉ

Défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines, le Droit pénal doit répondre aux attentes parfois contradictoires d'une société en mouvement. Tout y est : l'étude de la loi pénale (principes fondamentaux) de l'infraction (classification, éléments matériel et moral), de la responsabilité pénale (personnes physiques et morales), des peines (diversité, fixation...).
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit pénal général dispensé en 2e année de Licence droit (L2), est à jour des récentes évolutions législatives et jurisprudentielles.

SOMMAIRE

DE LA LOI PENALE
- Le principe de légalité criminelle
- L'existence de la loi pénale
- L'application de la loi pénale dans le temps et l'espace
DE L'INFRACTION
- La classification tripartite des infractions
- La structure de l'infraction
- L'élément matériel et moral de l'infraction
DE LA RESPONSABILITE PENALE
- La personne physique ou morale pénalement responsable
- Les causes dites objectives/subjectives d'irresponsabilité pénale
LES PEINES
- La diversité de la peine
- La détermination de la peine
- L'extinction de la peine et l'effacement de la condamnation