L'invention de l'impôt sur le revenu: La taille tarifée 1715-1789

Mireille Touzery

Éditeur : IGPDE
Collection : Ancien Régime
ISBN : 978-2-11-087168-8
EAN13 : 9782110871688
Date de parution : 01/1994
Documents - 618 pages - Universitaire

Michel Antoine

Préface

Introduction générale. La réforme fiscale, enjeu de pouvoir, enjeu de société

Chapitre premier. Réformes de la taille sous la régence. Noailles et la taille proportionnelle ; d’Argenson et la dîme royale

Chapitre II. La réforme Orry de 1733 : la taille tarifée

Chapitre III. « La guerre de l’impôt » jusqu’au retour de la taille tarifée. 1749-1763

Chapitre IV. La réforme Laverdy de 1768 : pour l’unification de la taille tarifée

Chapitre V. La taille tarifée quand même : les Bertier de Sauvigny et la généralité de Paris. 1768-1789

Conclusion générale. Tel un phénix, la fiscalité d’Ancien Régime…

Annexe 1. La taille, sermon du père Lambert à destination du public des campagnes, 1721

Annexe 2. Lamoignon de Malesherbes, Remontrances de la Cour des Aides sur la déclaration royale sur la taille du 7 février 1768, 5 juillet 1768

Annexe 3. Louis Bénigne de Bertier de Sauvigny, Mémoire sur la répartition de la taille dans la généralité de Paris, juin 1780

Annexe 4. Lexique des principaux termes d’Ancien Régime relatifs à la fiscalité directe et en particulier à la fiscalité de la taille

Annexe 5. Autour de la taille : chronologie financière du xviii^e siècle règnes de Louis XV et de Louis XVI

Sources

Bibliographie

Index des noms de personnes

Index des noms de lieux

Table des termes fiscaux figurant dans le lexique

Table des graphiques

Table des planches