Manuel - Finances publiques

• 2^e édition
• Stéphanie Damarey
• Editeur : Gualino
• ISBN : 978-2-297-01114-3
• 608 pages - Parution : 08/2008

La série « Manuels » de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de nombreux tableaux et schémas. 

Ce manuel, tout entier consacré aux finances publiques, présente les principes, les procédures et les règles quirégissent les finances publiques de l'État, des collectivités locales, de la Sécurité sociale et de l'Union européenne. 

Intégrant la loi organique du 1er août 2001 (Lolf) ou encore la loi organique du 2 août 2005 relative aux lois de financement de la Sécurité sociale, ce manuel permet à l'initié ou non, d'avoir une vision nette et précise de ce que les finances publiques représentent dans la réalité quotidienne, s'attachant à donner un éclairage particulier sur les différents acteurs et la répartition effective de leur rôle, tant au niveau national que local ou encore européen.

PARTIE 1 LES PÉRIMÈTRES DES FINANCES PUBLIQUES

TITRE 1 LE PÉRIMÈTRE CONTEXTUEL
DES FINANCES PUBLIQUES

Sous-titre 1 Les sphères financières publiques ............. 27
CHAPITRE 1 Les finances de l’État ..................................... 31
CHAPITRE 2 Les finances locales .......................................... 95
CHAPITRE 3 L’émergence des finances sociales ............ 139
CONCLUSION Le poids des finances publiques françaises .............................................................. 149
CHAPITRE 4 L’apparition des finances européennes ... 153

Sous-titre 2 La multiplicité des flux financiers publics 163
CHAPITRE 1 Les flux financiers en provenance de l’État ................................................................. 165
CHAPITRE 2 Les flux financiers en provenance de l’Union européenne .................................... 179
CHAPITRE 3 Les flux financiers en provenance des collectivités territoriales ......................... 187

Sous-titre 3 Les finances nationales à l’heure européenne ....................................... 191
CHAPITRE 1 L’équilibre budgétaire à l’heure maastrichienne ............................... 193
CHAPITRE 2 La discipline budgétaire européenne ....... 203

TITRE 2 LE PÉRIMÈTRE INSTITUTIONNEL DES FINANCES PUBLIQUES

CHAPITRE 1 Les rouages institutionnels des finances de l’État ................................................................. 213
CHAPITRE 2 Les rouages institutionnels des finances locales .......................................... 255
CHAPITRE 3 Les rouages institutionnels des finances sociales ......................................... 261
CHAPITRE 4 Les rouages institutionnels des finances européennes .............................. 271

TITRE 3 LE PÉRIMÈTRE NORMATIF DES FINANCES PUBLIQUES

CHAPITRE 1 Le périmètre normatif des finances de l’État ................................................................. 283
CHAPITRE 2 Le périmètre normatif des finances locales .......................................... 299
CHAPITRE 3 Le périmètre normatif des finances sociales ......................................... 305
CHAPITRE 4 Le périmètre normatif des finances européennes .............................. 313

TITRE 4 LE PÉRIMÈTRE JURIDICTIONNEL DES FINANCES PUBLIQUES

CHAPITRE 1 Le Conseil constitutionnel ............................. 321
CHAPITRE 2 Les juridictions financières françaises .... 327
CHAPITRE 3 La Cour des comptes européenne ............. 337

PARTIE 2 L’ÉLABORATION DES BUDGETS PUBLICS

CHAPITRE 1 L’élaboration du budget de l’État ............ 343
CHAPITRE 2 L’élaboration des budgets locaux .............. 503
CHAPITRE 3 L’élaboration des lois de financement de la Sécurité sociale ....................................... 523
CHAPITRE 4 L’élaboration du budget de l’Union européenne .................................... 549

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