Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2006.

Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2006.

Sommaire [tables et index]

3 - 4

• Référence bibliographique

Articles

127 - 164

Les programmes d'étiquetage écologique en Europe [article]

127 - 143

Laurence Boy

• Plan 
• Référence bibliographique

La notion de déchet : une voie de solution adéquate pour combler les lacunes du droit européen en matière de sols pollués ? [article]

145 - 152

Marie-Claude Desjardins

• Plan 
• Documents liés 
• Référence bibliographique

La politique intégrée des produits au secours de la lutte contre les changements climatiques : la directive cadre sur l'éco-conception des produits consommateurs d'énergie. [article]

153 - 164

Patrick Thieffry

• Plan 
• Documents liés 
• Référence bibliographique

Chronique

165 - 182

Activités de l'OCDE en matière d'environnement en 2000-2005 [article]

165 - 182

Cristina Tébar Less Helen Mountford

• Plan 
• Référence bibliographique

Jurisprudence

183 - 217

CJCE (2e CH.), 10 janvier 2006. Commission des Communautés européennes c/ République fédérale d'Allemagne, affaire C-98/03 Manquement d'État - Directive n° 92/43/CEE Conservation des habitats naturels - Faune et flore sauvages - Évaluation des incidences de certains projets sur le site protégé. Protection des espèces [autre]

183 - 197

• Plan 
• Référence bibliographique

CJCE (2e CH.), 10 janvier 2006. Commission des Communautés européennes c/ Conseil de l'Union européenne, affaire C-94/03 Recours en annulation - Décision n° 2003/106/CE du Conseil concernant l'approbation de la convention de Rotterdam Procédure de consentement préalable en connaissance de cause Produits chimiques et pesticides dangereux faisant l'objet d'un commerce international. Choix de la base juridique - Articles 133 CE et 1 75 CE [autre]

199 - 217

• Plan 
• Figures 
• Référence bibliographique

Textes et documents (janvier-février-mars 2006)

219 - 238

Textes communautaires reproduits

219 - 223

Décisions

219 - 223

Décision n° 206/61/CE du Conseil du 2 décembre 2005 relative à la conclusion, au nom de la Communauté européenne, du protocole CEE-ONU sur les registres des rejets et des transferts de polluants, JO n° L 32 du février 2006, p. 54. [autre]

219 - 220

• Plan 
• Référence bibliographique

Décision n° 2006/77/CE de la Commission du 23 décembre 2005 instituant un groupe de haut niveau sur la compétitivité, l'énergie et l'environnement, JO n° L 36 du 8 février 2006, p. 43. [autre]

221 - 223

• Plan 
• Référence bibliographique

Liste des textes et documents [tables et index]

224 - 238

• Plan 
• Référence bibliographique

Bibliographie

239 - 248

Notes bibliographiques

239 - 245

Le Code Larcier, Tome VII, Droit de l'environnement, 2005, sous la direction juridique de Claude Lamberts et Jean-Jacques Willems [compte-rendu]

239

Mazaudoux Olivier

• Référence bibliographique

Payen Denis et al., Comparaison européenne des approches en matière de protection et de gestion du patrimoine naturel, Extrait du rapport final de la mission « Europe et Nature », Mai 2004 [compte-rendu]

239

Teixeira-Mazaudoux Ana Rachel

• Référence bibliographique

« Journal for European Environmental and Planning Law », publié par The Legal Publisher Lexxion - JEEPL n° 5/2005 [compte-rendu]

240

Tietzmann e Silva José Antônio

• Référence bibliographique

Alexandre Kiss, « Etat actuel du DIE : Environnement partagé ou ressources partagées ? », Revue Roumaine de Droit de l'Environnement, RRDM n°1(5)/2005 [compte-rendu]

240 - 241

• Référence bibliographique

Paulo Affonso Leme Machado, « L'environnement et la constitution brésilienne », Revue Roumaine de Droit de l'Environnement, RRDM n°1(5)/2005 [compte-rendu]

241 - 243

• Référence bibliographique

Éric Naim-Gesbert, « Risque biotechnologique et droit des OGM », Revue Roumaine de Droit de l'Environnement, RRDM n°1(5)/2005 [compte-rendu]

243

• Référence bibliographique

M. Yasamis : « World Environment Organization : A desperate need for global Environmental Management », DIGESTA TURCICA, n° 1/2005 [compte-rendu]

243 - 245

Schaible Christian

• Référence bibliographique

Liste des ouvrages reçus [ouvrages reçus]

247 - 248

• Référence bibliographique

Sommaire Revue juridique de l'environnement n° 2/2006 [tables et index]

249 - 250

• Référence bibliographique