Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2012.

Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2012.

Articles

413 - 501

La genèse du droit des aquifères transfrontières, un feuilleton familial complexe (partie 2) [article]

413 - 423

Jochen Sohnle

• Résumés 
• Plan 
• Référence bibliographique

La gestion étatique des permis exclusifs de recherches du « gaz et huile de schiste » : sécurité énergétique et impacts environnementaux, à la recherche d’un subtil ou impossible équilibre ? [article]

425 - 439

Christel Cournil

• Résumés 
• Plan 
• Référence bibliographique

L’avis de l’autorité environnementale dans le cadre des installations photovoltaïques au sol : simple formalité ou réelle garantie de protection de l’environnement ? [article]

441 - 451

Fortuné B. Ahoulouma

• Résumés 
• Plan 
• Référence bibliographique

De la « bête noire » au touriste, le droit confronté à l’ouverture des forêts au public [article]

453 - 467

Patrick Le Louarn

• Résumés 
• Plan 
• Référence bibliographique

La lente consécration de la nature, sujet de droit : le monde est-il enfin Stone ? [article]

469 - 485

Victor David

• Résumés 
• Plan 
• Référence bibliographique

Le régime de la publicité, des enseignes et des préenseignes depuis le décret n° 2012-118 du 30 janvier 2012 ou les contradictions du nouveau droit de l’affichage [article]

487 - 501

Philippe Zavoli

• Résumés 
• Plan 
• Référence bibliographique

Jurisprudence

503 - 548

Droit national

503 - 548

Pistes cyclables

503 - 511

Obligation de création d’itinéraires cyclables à l’occasion de travaux de voirie Pouvoir d’appréciation des élus- Besoins et contraintes de la circulation Compatibilité avec les orientations du plan de déplacements urbains. Tribunal administratif de Lyon, 4e Chambre, n° 0804721, avec conclusions [article]

503 - 511

François Bodin-Hullin

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Débat public

513 - 539

Projet d’implantation d’un port méthanier -Débat public organisé par la commission nationale du débat public -Obligation de réserve -Modification du projet initial -Article 6 de la Convention d’Aarhus -Qualification de projet d’intérêt général. Tribunal administratif de Rouen, 3 novembre 2011, n° 0802615, avec conclusions [article]

513 - 539

Clémence Barray

• Plan 
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Loi littoral

541 - 548

Principe d’extension de l’urbanisation en continuité avec les agglomérations et villages existants - Mitage -Agglomération ou un village situé sur une commune littorale voisine. Cour administrative d’appel de Douai, 13 octobre 2011, Commune du Touquet-Paris-Plage, n° 11DA00341, avec note [article]

541 - 548

Loïc Prieur

• Plan 
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Panoramas de la jurisprudence

549 - 588

Droit administratif

549 - 578

Montagne - Littoral (2e partie) [article]

549 - 560

Bernard Drobenko

• Plan 
• Référence bibliographique

Bois et forêts [article]

561 - 578

Florent Romagoux

• Plan 
• Référence bibliographique

Cour de Justice de l’Union Européenne

579 - 588

Eau - Déchets [article]

579 - 580

Guillaume Willy Tshitende

• Plan 
• Référence bibliographique

Conservation des oiseaux sauvages [article]

580 - 581

Simon Jolivet

• Plan 
• Référence bibliographique

Conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages [article]

581

Simon Jolivet

• Plan 
• Référence bibliographique

Information environnementale [article]

582 - 583

Julien Bétaille

• Plan 
• Référence bibliographique

Evaluation environnementale [article]

583 - 584

Julien Bétaille

• Plan 
• Référence bibliographique

Evaluation environnementale - Accès à la justice - Natura 2000 [article]

584 - 587

Julien Bétaille

• Plan 
• Référence bibliographique

Air et climat [article]

587 - 588

Christophe Krolik

• Plan 
• Référence bibliographique

Pollutions et nuisances [article]

588

Christophe Krolik

• Plan 
• Référence bibliographique

Thèses de droit de l'environnement

589 - 591

Carina Costa de Oliveira, La protection de l’environnement sous l’angle du droit international privé : les nouveaux instruments pour accroître la protection de la nature, sous la direction de Bénédicte Fauvarque-Cosson, université de Paris 2, 2012 [compte-rendu]

589

• Référence bibliographique

Ezei Kali Alachi, La gestion durable des ressources en eau au Niger, sous la direction de Bernard Drobenko, université de Limoges, 2011 [compte-rendu]

589 - 590

• Référence bibliographique

Armelle Guignier, Sécurité alimentaire et sécurité environnementale en droit international public, sous la direction de Michel Prieur, université de Limoges, 2012 [compte-rendu]

590

• Référence bibliographique

Maria-Magdalena Vlaicu, Les ressorts de la dynamique du droit européen de l’environnement : l’exemple des instruments économiques d’internalisation forcée, sous la direction de Marie-Laure Coquelet, université de Rouen, 2011 [compte-rendu]

590 - 591

• Référence bibliographique

M. Doro Gueye, Le préjudice écologique pur, sous la direction de Jean-Louis Respaud, université de Montpellier, 2011 [compte-rendu]

591

• Référence bibliographique

Notes bibliographiques

593 - 599

Pierrette Crosemarie (dir.), Bilan du Grenelle de l’environnement -Pour un nouvel élan, 2012 [compte-rendu]

593

Betaille Julien

• Référence bibliographique

Bertrand Pancher, La concertation au service de la démocratie environnementale -Pour une définition d’un cadre général de la gouvernance environnementale, 2011 [compte-rendu]

593 - 594

Betaille Julien

• Référence bibliographique

Maria Eugenia di Paola, Federico Sangali et Silvina Caorsi, Informe ambiental anual 2011, Premio de monografia Andriana Schiffrin novena convocatoria, 2011 [compte-rendu]

594 - 596

Tshidende Wa Mpinda Willy

• Référence bibliographique

Edson de Oliveira Braga Filho (coord.), Sustentabilidade e cooperativismo : uma filosofia para o amanhã : Anais do I Congresso Internacional do Instituto Brasileiro de Pesquisas e Estudos Ambientais e Cooperativos, 2011[compte-rendu]

596

Oliveira Lanchotti Andressa de

• Référence bibliographique

Antonio Herman Benjamin, Carlos Teodoro J. H. Irigaray, Eladio Lecey et Silvia Cappelli (coord.), PNMA 30 años da política nacional de meio ambiente, 2011 [compte-rendu]

596 - 597

Oliveira Lanchotti Andressa de

• Référence bibliographique

Iván Narvaez Quiñonez, Derecho ambiental y temas de sociología ambiental, 2004 [compte-rendu]

597 - 598

Krolik Christophe

• Référence bibliographique

Paisajes de oportunidad : Convención Europea del Paisaje y Participación : las acciones piloto el proyecto PAYS. MED. URBAN, 2011 [compte-rendu]

598

Jolivet Simon

• Référence bibliographique

Sylvia Tostain, Messages pour un monde meilleur, 2011 [compte-rendu]

599

• Référence bibliographique

Informations

601 - 603

Sommaire d’Aménagement - Environnement n° 2/2012 [autre]

601 - 603

• Référence bibliographique