Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil Tome II
- Jean-Luc Aubert, Eric Savaux
- Editeur : Sirey
- Collection : Sirey université
- ISBN : 978-2-247-16093-8
- 388 pages - Parution : 2012
Cette Introduction au droit prend en compte l'importance croissante d'une orientation rapide et éclairée des étudiants : à cette fin, elle présente une description de l'ensemble du phénomène juridique, droit privé et droit public constituant les éléments complémentaires de ce phénomène. En même temps qu'elle présente et explicite le concept de « droit », elle apporte un aperçu général de l'état du droit français au milieu de l'année 2016.
Pour faciliter l'accès à la connaissance et l'assimilation de ce phénomène social, deux compléments, de natures très différentes, prolongent l'Introduction au droit proprement dite. D'abord, une approche plus précise du droit civil, branche mère du droit français. L'objectif est de permettre au lecteur, par la présentation juridique de thèmes familiers (la personne dans la vie sociale, la famille, la propriété des biens, les contrats matière réformée par l'ordonnance du 1er février 2016, la responsabilité civile...), une meilleure perception des mécanismes juridiques. Ensuite, un recueil de documents, qui apporte, à la fin de l'ouvrage, l'illustration concrète de certains éléments des développements (décisions des différentes juridictions, circulaire ministérielle, traités, etc.), ainsi que des conseils pour les exercices classiquement proposés aux étudiants en droit : le commentaire d'arrêt, le cas pratique et la dissertation juridique.
Le texte est divisé, typographiquement, en gros et petits caractères : les premiers servent à l'exposé de l'essentiel ; les seconds apportent, soit des précisions complémentaires destinées à faciliter la compréhension, soit un approfondissement propre à ouvrir des voies à la réflexion.
Principalement destiné aux étudiants de première année de droit et, plus largement, à tous les étudiants dont le cursus comporte une ouverture sur le droit, cet ouvrage, en ce qu'il présente une réflexion synthétique et globale, intéressera aussi les étudiants de troisième cycle et tous ceux qui sont attentifs à la vie sociale.
Jean-Luc Aubert, agrégé des Facultés de droit, a été conseiller à la Cour de cassation (1994-2002), après avoir été professeur aux Universités de Nancy II, de Tours (doyen émérite), et de Paris I. Spécialiste du droit civil, il a publié de nombreux travaux en ce domaine, et notamment dans la même collection, en collaboration avec Jacques Flour, et, pour les éditions plus récentes, avec le professeur Eric Savaux, Les obligations, en trois volumes : 1. L'acte juridique ; 2. Le fait juridique ; 3. Le rapport d'obligation.
Éric Savaux est professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers, après avoir enseigné en cette qualité aux Universités d'Angers et de Tours.
Pour faciliter l'accès à la connaissance et l'assimilation de ce phénomène social, deux compléments, de natures très différentes, prolongent l'Introduction au droit proprement dite. D'abord, une approche plus précise du droit civil, branche mère du droit français. L'objectif est de permettre au lecteur, par la présentation juridique de thèmes familiers (la personne dans la vie sociale, la famille, la propriété des biens, les contrats matière réformée par l'ordonnance du 1er février 2016, la responsabilité civile...), une meilleure perception des mécanismes juridiques. Ensuite, un recueil de documents, qui apporte, à la fin de l'ouvrage, l'illustration concrète de certains éléments des développements (décisions des différentes juridictions, circulaire ministérielle, traités, etc.), ainsi que des conseils pour les exercices classiquement proposés aux étudiants en droit : le commentaire d'arrêt, le cas pratique et la dissertation juridique.
Le texte est divisé, typographiquement, en gros et petits caractères : les premiers servent à l'exposé de l'essentiel ; les seconds apportent, soit des précisions complémentaires destinées à faciliter la compréhension, soit un approfondissement propre à ouvrir des voies à la réflexion.
Principalement destiné aux étudiants de première année de droit et, plus largement, à tous les étudiants dont le cursus comporte une ouverture sur le droit, cet ouvrage, en ce qu'il présente une réflexion synthétique et globale, intéressera aussi les étudiants de troisième cycle et tous ceux qui sont attentifs à la vie sociale.
Jean-Luc Aubert, agrégé des Facultés de droit, a été conseiller à la Cour de cassation (1994-2002), après avoir été professeur aux Universités de Nancy II, de Tours (doyen émérite), et de Paris I. Spécialiste du droit civil, il a publié de nombreux travaux en ce domaine, et notamment dans la même collection, en collaboration avec Jacques Flour, et, pour les éditions plus récentes, avec le professeur Eric Savaux, Les obligations, en trois volumes : 1. L'acte juridique ; 2. Le fait juridique ; 3. Le rapport d'obligation.
Éric Savaux est professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers, après avoir enseigné en cette qualité aux Universités d'Angers et de Tours.
- Sommaire
- I. Le droit objectif
L'identification de la règle de droit (critère et spécification de la règle - droit public - droit privé)
La création de la règle de droit (la loi et la coutume)
L'interprétation de la règle de droit (les techniques d'interprétation, la jurisprudence, la pratique, la doctrine)
II. Les droits subjectifs et la personnalité juridique
La notion générale de droit subjectif
Les sujets de droit.
La personnalité juridique
Les droits subjectifs
Les sources des droits subjectifs
La preuve des droits subjectifs
III. Le droit civil (esquisse des thèmes fondamentaux)
Les sources du droit civil
L'objet du droit civil (le droit civil économique, le droit de la famille)
Annexe documentaire
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