Droit civil Les obligations Tome III

Edition : 09/13 - 11e édition

Auteur(s) : François Terré, Philippe Simler, Yves Lequette

Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obligations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du droit en général. Selon une division classique et claire, l'ouvrage comporte deux parties. La première expose les sources des obligations, le contrat (quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt...), les obligations extra-contractuelles (qui naissent le plus fréquemment d'accidents) la responsabilité civile. 
Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations, exposé dans la deuxième partie.

• LES SOURCES DES OBLIGATIONS
  • Le contrat
  • Les délits et quasi-délits, la responsabilité civile
  • Les régimes spéciaux de responsabilité
• REGIME GENERAL DES OBLIGATIONS
  • Effet obligatoire et droits du créancier
  • Modalité de l'obligation
  • Cession des obligations

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