La Revue des droits de l’homme 6 | 2014

La Revue des droits de l’homme 6 | 2014La Revue des droits de l’homme est une revue universitaire juridique généraliste. Elle publie à rythme hebdomadaire des commentaires rapides de l’actualité sous formes de Lettre "Actualités Droits-Libertés", et de façon semestrielle un numéro de Revue comprenant notamment un dossier thématique et des articles sur sujet libre. Elle fait usage du multimédia.

6 | 2014

Edito

• • Charlotte Girard
    Le nouvel article 11 de la Constitution, quand dire ce n'est pas faire. [Texte intégral]

Entretien

• • Jacqueline Domenach
    Entretien avec Mme Christine Lazerges, Présidente de la Commission Nationale Consultative des droits de l’homme (CNCDH) et M. Hervé Henrion-Stoffel, magistrat, conseiller juridique à la CNCDH [Texte intégral]
    A propos de l’Avis de la CNCDH sur le projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme (Assemblée plénière – 25 septembre 2014)

Dossier thématique : Révolutions et droits de l’Homme (II). Aspects politiques : le cas des révolutions arabes et moyen-orientales

• • Véronique Champeil-Desplats et Malik Boumédiene
    Présentation [Texte intégral]

I. Approches thématiques et transversales

• • • Malik Boumédiene
      Révolutions arabes et renouveau constitutionnel : une démocratisation inachevée [Texte intégral]
    • Fouad Nohra
      Pouvoir politique, droits fondamentaux et droit à la révolte : la doctrine religieuse face aux processus révolutionnaires dans le monde arabe [Texte intégral]
    • Juliette Gaté
      Droits des femmes et révolutions arabes [Texte intégral]
    • Mamadou Meité
      « Jus post-révolution » : quelle place pour les droits de l’homme? [Texte intégral]

II. Monographie et comparaisons

• • • Omar Bendourou
      Les droits de l’homme dans la constitution marocaine de 2011: débats autour de certains droits et libertés [Texte intégral]
    • Souheil Kaddour
      La gouvernance des Droits de l’homme en Tunisie postrévolutionnaire : état des lieux, difficultés et opportunités [Texte intégral]
    • Antonin Gelblat
      De l’opposition constituante à l’opposition constitutionnelle : réflexion sur la constitutionnalisation de l’opposition parlementaire à partir des cas tunisien et marocain [Texte intégral]
    • Nathalie Bernard-Maugiron
      La Constitution égyptienne de 2014 est-elle révolutionnaire ? [Texte intégral]
    • Rahim Kherad
      Quelques observations sur la place des droits fondamentaux dans les nouvelles constitutions tunisienne et égyptienne [Texte intégral]
    • Hiva Khedri
      La protection ambivalente de l’égalité formelle dans la Constitution iranienne : après la Révolution de 1979 [Texte intégral]

Analyses et libres propos

• • Éric Tardif
    Le système interaméricain de protection des droits de l’homme: particularités, percées et défis [Texte intégral]
  • Laurence Burgorgue-Larsen
    Des idéaux à la réalité.Réflexions comparées sur les processus de sélection et de nomination des membres des Cours européenne et interaméricaine des droits de l’homme [Texte intégral]
  • Alain Didier Olinga
    La première décision au fond de la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples [Texte intégral]
    (Arrêt du 14 juin 2013 sur les affaires jointes Tangayika Law Society & The Legal and Human Rights Centre c. Tanzanie et Révérend Christopher R. Mtikila c. Tanzanie)
  • Thierry Edouard
    Contribution à la clarification du régime juridique de la responsabilité de l’Etat résultant d’un placement en cellule de dégrisement [Texte intégral]
  • Francisco Ramírez Peinado
    Les fichiers d’empreintes génétiques : les systèmes français et espagnol à l’égard de la Convention européenne des Droits de l’Homme [Texte intégral]
  • Clémentines Bories
    Appréhender la cyberguerre en droit international. Quelques réflexions et mises au point [Texte intégral]
  • Castor Bartolomé Ruiz
    Los refugiados, umbral ético de un nuevo derecho y una nueva política [Texte intégral]
  • Castor Bartolomé Ruiz
    Les réfugiés, seuil éthique d’un nouveau droit et d’une nouvelle politique(version française) [Texte intégral]

Mémoires

• • Rebecca Mignot-Mahdavi
    L’impact sur le procès pénal de l’absence des accusés dotés d’une qualité officielle [Texte intégral]
    Les nouvelles règles 134bis, ter et quater du RPP de la CPI et les « personnes en charge de fonctions publiques extraordinaires »
  • Jean-Philippe Foegle
    Les lanceurs d’alerte [Texte intégral]
    Etude comparée France-Etats-Unis

Conférence

• • Zeynep Turhalli
    Le droit au patrimoine culturel face aux révolutions [Texte intégral]

Bibliographie

• • Bibliographie [Texte intégral]