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Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°3, 2008.
Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°3, 2008.
Sommaire
[tables et index]
3 - 4
Référence bibliographique
Articles
251 - 279
La directive cadre sur l'eau au défi de l'internalisation des effets externes
[article]
251 - 265
Michel Cavagnac
Jean-Jacques Gouguet
Résumés
Plan
Référence bibliographique
L'affaire de l'Erika l'illustration jurisprudentielle d'une complémentarité entre la convention CLC et le droit commun de la responsabilité
[article]
267 - 276
Jérôme Bouquet-Elkaïm
Plan
Référence bibliographique
Le conservatoire des côtes de Sardaigne : Une institution hybride
[article]
277 - 279
Julien Rochette
Plan
Référence bibliographique
Chronique nationale
281 - 300
Suisse
[article]
281 - 300
Anne Petitpierre-Sauvain
Plan
Référence bibliographique
Jurisprudence
301 - 350
CJCE (Grande Ch.), 3 Juin 2008, International Association of Independent Tanker Owners (Intertanko) c/ Secretary of State for Transport, affaire C-308/06
« Transport maritime - Pollution causée par les navires - Directive n° 2005/35/CEE - Validité - Convention de Montego Bay - Convention Marpol 73/78 - Effets juridiques - Invocabilité - Négligence grave - Principe de sécurité juridique »
Avec conclusions.
[article]
301 - 347
J. Kokott
Plan
Référence bibliographique
Panorama de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des communautés européennes ( Avril, Mai, et juin 2008)
[autre]
348 - 350
Figures
Référence bibliographique
Textes et documents (avril- mai - juin 2008)
351 - 354
Liste des textes et documents
[autre]
351 - 354
Plan
Référence bibliographique
Bibliographie
355 - 359
Karine Le Couviour.
« La responsabilité civile à l'épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime »
, thèse, faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007
[compte-rendu]
355
Krolik Christophe
Référence bibliographique
Raphaël Romi,
« Droit et administration de l'environnement »
, 6ème édition, 2007
[compte-rendu]
355 - 356
Krolik Christophe
Référence bibliographique
Bernard Drobenko,
« Droit de l'eau »
, 2007
[compte-rendu]
356 - 357
Aoustin Tristan
Référence bibliographique
Bernard Drobenko et Jacques Sironneau,
« Code de l'eau »
, 2008
[compte-rendu]
357
Krolik Christophe
Référence bibliographique
Patrick Thieffry,
« Droit de l'environnement de l'Union européenne, Eléments de droit comparé américain, chinois et indien »
, Collection Droit de l'Union européenne, 2008
[compte-rendu]
358
Betaille Julien
Référence bibliographique
Ruben Serrano Lozano
« El régimen juridico de los residuos de envases »
, 2007
[compte-rendu]
359
Monediaire Gérard
Référence bibliographique
Revue des revues
[note bibliographique]
361 - 372
Plan
Référence bibliographique
Sommaire Revue juridique de l'environnement n° 3/2008
[tables et index]
373 - 374
Référence bibliographique
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